CA Immobilier – caimmobilier.com

Siège social: 5 rue des Mésanges 90400 Meroux-Moval
Contacter la société: 06 14 40 26 42

RCS : 913 255 121 R.C.S Belfort
Régime Spécial des Agents Commerciaux : 917 642 118 R.S.A.C Belfort
Forme sociale : SARL
Capital social : 1000€

Hébergement:
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Création :
Manon Horlacher – www.manonhorlacher.fr – hello@manonhorlacher.fr

Webmastering & logiciel:
IZIASYS Communication – http://iziasys.com – contact@iziasys.com
Thème: Avada Theme by Theme Fusion
Ce site utilise le CMS WordPress
Photos non contractuelles

CRÉATION DE LIENS VERS CE SITE

CA Immobilier autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

AVERTISSEMENT CONCERNANT LES CONTENUS

Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de CA Immobilier ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

LOI APPLICABLE

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.